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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN CLAUDE FRANCE
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JEAN-CLAUDE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-CLAUDE FRANCE
"JEAN CLAUDE FRANCE" (SARL)

Numéro de dépôt :
1288780
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994

Présentation de la marque JEAN-CLAUDE FRANCE

Déposée le 6 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN CLAUDE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-CLAUDE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN CLAUDE FRANCE domicilié(e) 19, rue de la Trémoille, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier MENGUY - France.

La marque JEAN-CLAUDE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-CLAUDE FRANCE est expirée depuis le 6 novembre 1994.

JEAN CLAUDE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ISSAUDE , AMALIA , DOMYLIS , SHENIA


"JEAN CLAUDE FRANCE" (SARL) - 19, rue de la Trémoille, 75008 PARIS. - France


Olivier MENGUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Prêt à porter, Joaillerie, Bijouterie, Horlogerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.